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| a) inconduite volontaire, fraude, dètournement ou vol à l’égard de Millenia Hope Pharmaceuticals Inc. ou d’un tiers; |
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| b) commission d’un acte criminel à l’encontre de Millenia Hope Pharmaceuticals Inc. ou d’un tiers; |
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| c) tout geste, acte ou omission de votre part qui constitue une négligence grossière ou une insouciance téméraire à l’égard des intérêts de Millenia Hope Pharmaceuticals Inc.; ou |
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| d) tout autre manquement, refus ou défaut important de votre part que vous ne corrigerai pas dans un délai de quinze (15) jours suivant la réception d’un avis à cet effet. |
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| e) insolvabilité ou manque dc fonds pour les opérations de Millenia Hope Pharmaceuticals Inc.; |
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| Pour toute raison autre que ces dernières, (dont vous aurez droit à une indemnité prévue par la Loi) Millenia Hope Pharmaceuticals Inc. pourra résilier cette Entente en tout temps avec ou sans préavis de départ. Toutefois, Millenia Hope Pharmaceuticals Inc. sera alors tenu de vous verser une indemnité de depart représentant un montant égal à trois (3) mois de salaire, |
Vous reconnaissez que les montants des indemnités prévus ci-devant constituent une indemnité de départ juste et suffisante.
Veuillez agréer l’expression de nos sentiments les meilleurs.
Je comprends et j’accepte les conditions d’emploi ci-haut mentionnées.
Montréal, le 8février 2006
M. DANY AUBRY
6, rue de la Plage des Iles
Laval, Québec
Cher Monsieur Aubry,
Je suis heureux de confirmer votre engagement à compter du 13 février 2006 à titre d’employé à temps plein auprès de Millenia Hope Pharmaceuticals Inc. Jusqu’à nouvel ordre, M. Leonard Stella sera votre supérieur immédiat.
Vous serez rémunéré sur une base annuelle de 95,000,00$. Votre traitement sera payable aux deux semaines. Toute autre condition de travail, de même que les avantages sociaux auxquels vous aurez droit seront ceux en vigueur, de temps à autre, chez Millenia Hope Pharmaceuticals Inc. Vous aurez droit à 3 semaines de vacances annuelles à compter du mois de juillet 2006. À partir de juillet de l’année 2007, vous aurez droit à 4 semaines de vacances annuelles auprès de votre employeur, Millenia Hope Pharmaceuticals Inc.
Tel que convenue verbalement et lors de notre rencontre en date du 24 janvier 2006 et pour les premier six (6) mois de votre emploi auprès de Millenia Hope Pharmaceuticals Inc. vous recevrez soixante-dix pourcent (70%) de votre salaire de base. Dès l’achevement du sixième mois de travail, vous recevrez en somme globale vingt pourvent (20%) de votre salaire de base et le réliquat du dix pourcent (10%) vous sera payée en forme d’actions, soit provenant de Millenia Hope Pharmaceuticals Inc. ou de Millenia Hope Inc. Les actions tel que convenu auront comme prix de base la mi-chemin de la période de 6 mois, soit 3 mois dès le début de votre emploi. Après la période de 6 mois, votre salaire annuel sera de 100,000.00$.
Vous déclarez être en bonne santé et ne pas avoir omis de divulguer des renseignements sur votre état de santé qui auraient permis à Millenia Hope Inc. de constater que vous n’auriez pas la capacité de remplir vos fonctions. Vous acceptez de remplir tout questionnaire médical et de vous soumettre à toute évaluation médicale qui pourraient être demandés par Millenia Hope Pharmaceuticals Inc., à ses frais. La présents offre d’emploi est sujet à ce que les résultats dévoilés par ce questionnaire ou par cette évaluation soient à la satisfaction de Millenia Hope Pharmaceuticals Inc.
Vous vous abstiendrez de fumer dans les locaux de la compagnie.
La présente lettre d’engagement entrera en vigueur uniquement lorsque vous aurez signé, en faveur de Millenia Hope Pharmaceuticals Inc., un engagement de cession de droits de propriété intellectuelle et de confidentialité satisfaisant la compagnie.
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Millenia Hope Pharmaceuticals Inc. pourra résilier cette Entente en tout temps, pour un motif sérieux, sur simple avis qui vous serait alors transmis sans préavis de départ ni indemnité quelconque. Aux fins de la présente Entente, l’expression «motif sérieux » signifie, outre le sens attribué ou qui pourra être attribué de temps à autre à cette expression par la jurisprudence et non-limitativement à ce qui suit:
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| a) inconduite volontaire, fraude, détournement ou vol à l’égard de Millenia Hope Pharmaceuticals Inc. ou d’un tiers; |
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| b) commission d’un acte criminel à l’encontre de Millenia Hope Pharmceuticals Inc. ou d’un tiers; |
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| c) tout geste, acte ou omission de votre part qui constitue une négligence grossière ou une insouciance téméraire à l’égard des intérêts de Millenia Hope Pharmaceuticals Inc.; ou |
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| d) tout autre manquement, refus ou défaut important de votre part que vous ne corrigerai pas dans un délai de quinze (15) jours suivant la réception d’un avis à cet effet. |
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| e) insolvabilité ou manque de fonds pour les opérations de Millenia Hope Pharmaceuticals Inc.; |
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| Pour toute raison autre que ces dernières, Millenia Hope Pharmaceuticals Inc. pourra résilier cette Entente en tout temps avec ou sans préavis de départ. Toutefois, Millenia Hope Pharmaceuticals Inc. sera alors tenu de vous verser une indemnité de départ représentant un montant égal à trois (3) mois de salaire, |
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Vous reconnaissez que les montants des indemnités prévus ci-devant constituent une indemnité de départ juste et suffisante. |
Veuillez agréer l’expression de nos sentiments les meilleurs.
Millenia Hope Pharmaceuticals Inc.
Par : Leonard Stella, CEO
Je comprends et j’accepte les conditions d’emploi ci-haut mentionnées.
DANY AUBRY le 8 février 2006
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